|
Conditions Générales d'utilisation du site:
Le journal en ligne satirique et stimulant Y-Faire-Savoir
......
www.y-faire-savoir.com
Daniel Sotty a créé ce journal et ce site pour l'information des
internautes par les internautes. L'utilisation du site est soumise au respect des
conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées
ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous
accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous
acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur
tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs.
Conception / réalisation
Responsable du site : Daniel Sotty
Ce site web est édité par :
ZALIZA
Jean-Charles Sotty
13 b rue robespierre 71230 Saint vallier
0664687597
zaliza@zaliza.com
SIRET N°41110826900027
Responsable projet : Daniel et Annie Sotty
Hébergé par : Online.net
Contact : daniel@sotty.com
Mise en ligne le : 1 Février 2007
Adresse : Les Touillards - 38 grande levée du Canal
71420 Ciry-le-Noble - France
Téléphone - 03 85 79 09 51
Revenus publicitaires - au nom de Zaliza - Soumis à la TVA
Association
Daniel Sotty est retraité avec une très petite retraite, il avait créé
une entreprise de communication, d'information et de référencement
Internet mais il a été découragé par une administration ??? (voir
http://www.y-fe.com/index.html) - Il travaille aujourd'hui chez lui avec son épouse Annie Sotty
à titre bénévole et pour son simple plaisir sous le couvert de
l'association Liberté-Dignité-Responsabilité à qui Jean-Charles
Sotty à confié la gestion de ce site
Mise à jour des conditions générales
L'administrateur du Site se réserve le droit de modifier et mettre
à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions
Générales. Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont
qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en
fonction des mises à jour ou des modifications législatives et
réglementaires. Ces modifications et mises à jour s'imposent à
l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à
cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne
français. La langue des Conditions Générales est la langue
française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls
compétents.
L'administrateur du site ne peut être tenu responsable de
l’interprétation que vous pourriez faire des informations
contenues dans ce site.
Liens hypertextes
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites
sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la
responsabilité de l'administrateur du site. Les données collectées
par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que
vous avez volontairement communiquées à l'administrateur du site.
Toutes personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des)
lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site est
autorisée, néanmoins il est souhaitable d'en informer
l'administrateur du site:
daniel@sotty.com
Par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- afficher le logo avec un lien du site
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien
ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur
- une citation respectant le droit moral de l’auteur par
l’indication de son nom et de la source.
Dans les autres cas, vous devez demander l’autorisation expresse
de l'administrateur du site par mail.
- si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de
votre site, en particulier par voie de cadres.
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site n’est pas
gratuit.
Droits des marques
D'autres marques sont également citées, elles sont utilisées soit
avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple
indication de produits ou services proposés. La reproduction,
l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans
avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs titulaires
respectifs constituent un délit de contrefaçon.
Droits d'auteurs
Le site
www.y-faire-savoir.com est une œuvre de l'esprit
protégée par la législation en vigueur.
L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif,
la dénomination, les logos, les dessins, photos, animations, les
documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété
exclusive de l'auteur du site. Toutefois les reproductions, sur un
support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous
réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel
excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales
et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux
dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Les photos présentes sur le site ont été réalisées par différents
intervenants dans le contexte auquel elles se rapportent
(exposition, journée du patrimoine, présentation public), les
mentions légales font état de leur auteur par l’indication de leur
nom, de la source /ou du lieu.
En raison des contraintes techniques liées à la mise en page du
site, l’ensemble des éléments le composant tels que les logos, les
dessins, photos, animations, et tout autre document sont présentés
à titre indicatif pour illustrer un texte ou un récit et peuvent
avoir été modifiés (dimensions, cadrage, couleurs, éclairage etc).
Modifications
Dans le cas ou un des éléments composant le site tels que, à titre
indicatif, la dénomination, les dessins, les logos, photos,
animations, textes et les documents téléchargeables pourraient
nuire à quelque titre que ce soi, l'auteur du site s'engage à
effectuer une mise à jour permettant le respect du droit.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, et de
suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi
française "Informatique et Libertés").
Les différentes fiches ou pages qui composent ce site sont le
fruit d'une synthèse basée sur des ouvrages, des publications
traitant du sujet ou de recherche dans les archives. Des
similitudes avec un ouvrage existant, ne seraient que fortuites et
l'administrateur du site s'engage à effectuer une mise à jour du
site.
Limitation de responsabilité
L'internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas
l'administrateur du site, ne pourra être tenu responsable des
dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel,
perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant
de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui
sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de
quelque nature que ce soit. L'accès aux produits éventuels et
services éventuels présentés sur le site peut faire l'objet de
restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à
partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à
ce site.
Bien que volontairement satirique, critique, polémique et
stimulant, le journal en ligne Y-Faire-Savoir respectera les
personnes, s'interdira toute incitation au suicide, à la négation,
au sectarisme, à la pédophilie, à la consommation de drogues ou
d'alcool, au terrorisme d'état ou personnelle. Si vous pensez que
ce site ne respecte pas ces consignes élémentaire .... merci de
prévenir Daniel Sotty -
daniel@sotty.com
Données personnelles et autres données
Vous pouvez naviguer sur ce site de façon anonyme sans donner la
moindre information vous concernant.
Sauf dans la mesure où vous voulez exercer un droit de réponse ou
publier un article .... Dans ces deux cas vous devrez justifier de
votre identité et signer de votre nom (moral/physique ou physique)
Pour tous renseignements complémentaires contactez : Daniel Sotty -
daniel@sotty.com
|