Mentions légales

Journal en ligne satirique et stimulant

Y-faire-Savoir

 

De la liberté.
De la responsabilité.
De la solidarité.
De la dignité.
De la morale.
De la justice et de l'équité.
Vu à la télévision.
Vu sur Internet.
Lu pour vous.
Entrevue et discussion.
Économie et mondialisation.
Faits-divers et événements.
Social, emploi, chômage.
Écologie, climat et environnement.
Éducation - Instruction - Apprentissage
Fadaise et univers de la politique.
Connerie et absurdité au quotidien.
Prévention, baliverne et pognon.
Abus de pouvoir et mégalomanie.
De la Fonctionnaucratie.
Communautarisme et individualisme.

Inscription et pouvoir écrire

Rechercher.

Retour accueil Y Faire Savoir.
Journal en ligne satirique et stimulant.





Conditions Générales d'utilisation du site:  

Le journal en ligne satirique et stimulant Y-Faire-Savoir  ......    www.y-faire-savoir.com 


Daniel Sotty a créé ce journal et ce site pour l'information des internautes par les internautes. L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs.

Conception / réalisation
Responsable du site : Daniel Sotty
Ce site web est édité par :


ZALIZA
Jean-Charles Sotty
13 b rue robespierre 71230 Saint vallier
0664687597
zaliza@zaliza.com
SIRET N°41110826900027


Responsable projet : Daniel et Annie Sotty
Hébergé par : Online.net
Contact : daniel@sotty.com
Mise en ligne le : 1 Février 2007
Adresse : Les Touillards - 38 grande levée du Canal
71420 Ciry-le-Noble - France
Téléphone - 03 85 79 09 51

Revenus publicitaires - au nom de Zaliza - Soumis à la TVA

Association
Daniel Sotty est retraité avec une très petite retraite, il avait créé une entreprise de communication, d'information et de référencement Internet mais il a été découragé par une administration ??? (voir http://www.y-fe.com/index.html) - Il travaille aujourd'hui chez lui avec son épouse Annie Sotty à titre bénévole et pour son simple plaisir sous le couvert de l'association Liberté-Dignité-Responsabilité à qui Jean-Charles Sotty à confié la gestion de ce site

Mise à jour des conditions générales
L'administrateur du Site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des mises à jour ou des modifications législatives et réglementaires. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L'administrateur du site ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Liens hypertextes
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'administrateur du site. Les données collectées par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à l'administrateur du site.

Toutes personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisée, néanmoins il est souhaitable d'en informer l'administrateur du site: daniel@sotty.com 

Par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- afficher le logo avec un lien du site
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur
- une citation respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.

Dans les autres cas, vous devez demander l’autorisation expresse de l'administrateur du site par mail.
- si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres.
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site n’est pas gratuit.

Droits des marques
D'autres marques sont également citées, elles sont utilisées soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs titulaires respectifs constituent un délit de contrefaçon.

Droits d'auteurs
Le site www.y-faire-savoir.com  est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, les logos, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de l'auteur du site. Toutefois les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photos présentes sur le site ont été réalisées par différents intervenants dans le contexte auquel elles se rapportent (exposition, journée du patrimoine, présentation public), les mentions légales font état de leur auteur par l’indication de leur nom, de la source /ou du lieu.
 
En raison des contraintes techniques liées à la mise en page du site, l’ensemble des éléments le composant tels que les logos, les dessins, photos, animations, et tout autre document sont présentés à titre indicatif pour illustrer un texte ou un récit et peuvent avoir été modifiés (dimensions, cadrage, couleurs, éclairage etc).

Modifications
Dans le cas ou un des éléments composant le site tels que, à titre indicatif, la dénomination, les dessins, les logos, photos, animations, textes et les documents téléchargeables pourraient nuire à quelque titre que ce soi, l'auteur du site s'engage à effectuer une mise à jour permettant le respect du droit.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi française "Informatique et Libertés").

Les différentes fiches ou pages qui composent ce site sont le fruit d'une synthèse basée sur des ouvrages, des publications traitant du sujet ou de recherche dans les archives. Des similitudes avec un ouvrage existant, ne seraient que fortuites et l'administrateur du site s'engage à effectuer une mise à jour du site.

Limitation de responsabilité
L'internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas l'administrateur du site, ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits éventuels et services éventuels présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à ce site.

Bien que volontairement satirique, critique, polémique et stimulant, le journal en ligne Y-Faire-Savoir respectera les personnes, s'interdira toute incitation au suicide, à la négation, au sectarisme, à la pédophilie, à la consommation de drogues ou d'alcool, au terrorisme d'état ou personnelle. Si vous pensez que ce site ne respecte pas ces consignes élémentaire .... merci de prévenir Daniel Sotty - daniel@sotty.com  

Données personnelles et autres données
Vous pouvez naviguer sur ce site de façon anonyme sans donner la moindre information vous concernant.
Sauf dans la mesure où vous voulez exercer un droit de réponse ou publier un article .... Dans ces deux cas vous devrez justifier de votre identité et signer de votre nom (moral/physique ou physique)

Pour tous renseignements complémentaires contactez : Daniel Sotty - daniel@sotty.com 

 

 

Chartre de confidentialité

Comment écrire un article ou une brève

Exercer votre droit de réponse



1/  Chartre de confidentialité

Le journal en ligne satirique et stimulant Y-faire-Savoir est géré et administré par Annie et Daniel Sotty et par eux seuls.

Annie et Daniel respectent la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Daniel Sotty a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et de la loi du 23 juin 2004 relative à la confiance en l'économie numérique.
Les personnes inscrites peuvent à tout moment et avec effet immédiat modifier les coordonnées conservées et l'inscription.

- Nous enregistrons vos informations personnelles uniquement parce que vous vous inscrivez.

- Quand vous vous inscrivez pour la newsletter nous ne vous demandons qu'un email valide, en revanche vous vous demandons plus de renseignements lorsque vous vous inscrivez comme auteur de brèves ou d'articles. A notre avis la libre expression implique la responsabilité de ses écrits donc une vraie signature. (le pseudo ne pourra être utilisé que pour les brèves)

- Nous ne louons pas, ni ne vendons, ni ne partageons vos informations personnelles avec d'autres personnes, entreprises ou administrations.

2/ Écrire gratuitement un article ou une brève.
Il suffit de s'inscrire dans l'annuaire téléphonique Zaliza -  http://www.zaliza.fr/inscription-zaliza.php - (attention il est possible que nous refusions certains email qui seraient trop anonymes, dans ce cas nous demanderons de justifier l'inscription)
Attention gratuit ne signifie pas anonyme ... il faut avoir le courage de ses opinions et savoir engager sa responsabilité toutefois vous pourrez signer vos articles par un pseudo mais seulement après inscription dans l'annuaire Zaliza (service non gratuit par Zaliza soumis à la TVA)

3/ Exercer votre droit de réponse.
Conformément à nos engagements, vous pouvez à tout moment exercer votre droit de réponse. Ce droit de réponse est gratuit après inscription uniquement dans les cas suivant : aux personnes directement et nommément mises en causes, aux associations par l'intermédiaire d'une personne physique dûment mandatées par le conseil de l'administration, aux administrations par l'intermédiaire d'une personne physique dûment mandatée par le responsable de l'administration concernée, aux entreprises par une personne physique dûment mandatée par le responsable de l'entreprise.


Annie et Daniel Sotty... Ciry-le-Noble février 2008

 

 































 




 

Annuaire du savoir, savoir-faire, savoir-vivre, savoir être et savoir dire
Les Sotty ... un clan en Bourgogne où liberté et responsabilité font bon ménage
Pepette.sotty.com ... comité de défense des bêtes à la ferme de Patrick ! !
Lorena Bettocchi spécialiste des rongorongo de Rapa Nui

Les hommes et la mine à Montceau-les-mines
Artiste Peintre en Bourgogne ... Gérard Legras
Alexandre Sotty... artiste designer

Isla de Pascua - Îles de Pâques
Nos photos de famille

 

Contact

mentions légales