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Conditions Générales d'utilisation du site: Le journal en ligne satirique et stimulant Y-Faire-Savoir ...... www.y-faire-savoir.com 


Daniel et Annie Sotty ont créés ce journal et ce site uniquement pour l'information des internautes par les internautes, mais en aucun cas dans l'espoir d'en faire un site commercial. L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs.

Conception du projet et responsable du site : Daniel et Annie Sotty
Ce site web est conçu et édité par :
ZALIZA
Hébergé par : Online.net
Contact : Daniel Sotty
Mise en ligne le : 1 octobre 2009
Adresse : 7 impasse Maurice Genevoix
71300 Montceau-les-mines - France
Téléphone - 03 85 68 11 26

Revenus publicitaires - uniquement au nom de Zaliza sachant cela correspond à la compensation de la réalisation du site


Daniel Sotty est retraité avec une très petite retraite, il avait créé une entreprise de communication, d'information et de référencement Internet mais il a été découragé par une administration débile ??? (voir faites gaffe je postillonne) - Il travaille aujourd'hui chez lui avec son épouse Annie Sotty à titre bénévole et pour son simple plaisir


Mise à jour des conditions générales

L'administrateur du Site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des mises à jour ou des modifications législatives et réglementaires. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.


Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L'administrateur du site ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.


Liens hypertextes

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'administrateur du site. Les données collectées par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à l'administrateur du site.
Toutes personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisée, néanmoins il est souhaitable d'en informer l'administrateur du site: daniel@sotty.com 


Par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

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- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur
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- si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres.
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D'autres marques sont également citées, elles sont utilisées soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs titulaires respectifs constituent un délit de contrefaçon.


Droits d'auteurs

Le site www.y-faire-savoir.com est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, les logos, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de l'auteur du site. Toutefois les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photos présentes sur le site ont été réalisées par différents intervenants dans le contexte auquel elles se rapportent (exposition, journée du patrimoine, présentation public), les mentions légales font état de leur auteur par l’indication de leur nom, de la source /ou du lieu.
En raison des contraintes techniques liées à la mise en page du site, l’ensemble des éléments le composant tels que les logos, les dessins, photos, animations, et tout autre document sont présentés à titre indicatif pour illustrer un texte ou un récit et peuvent avoir été modifiés (dimensions, cadrage, couleurs, éclairage etc).


Modifications

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Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi française "Informatique et Libertés").


Sources

Les différentes fiches ou pages qui composent ce site sont le fruit d'une synthèse basée sur des ouvrages, des témoignages personnels, des expèriences personnelles, des publications traitant du sujet ou de recherche dans les archives. Des similitudes avec un ouvrage existant, ne seraient que fortuites et en cas de doute l'administrateur du site s'engage à effectuer une mise à jour du site.


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Bien que volontairement satirique, critique, polémique et stimulant, le journal en ligne Y-Faire-Savoir respectera les personnes, s'interdira toute incitation au suicide, à la négation, au sectarisme, à la pédophilie, à la consommation de drogues ou d'alcool, au terrorisme d'état ou personnel. Si vous pensez que ce site ne respecte pas ces consignes élémentaires .... merci de prévenir Daniel Sotty - daniel@sotty.com


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